Veuillez retrouver ci-dessous les mentions légales du site site https://votrecarnetdevoyage.com/.
Sommaire
1. Présentation du site (mentions légales)
Selon l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://votrecarnetdevoyage.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Nicolas F – 13100 Aix-en-Provence
Créateur : Nicolas F
Responsable publication : Nicolas F. – safsup (at) hotmail.com
Le responsable de publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Nicolas F. – safsup (at) hotmail.com
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellemann 59100 Roubaix – France
2. Conditions générales d’utilisation
L’utilisation du site https://votrecarnetdevoyage.com/ implique l’entière acceptation des conditions générales d’utilisation décrites ci-dessous. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’évoluer et d’être modifiées à n’importe quel moment et sans avertissement. Les utilisateurs du site https://votrecarnetdevoyage.com/ sont donc invités à consulter ces conditions générales d’utilisation régulièrement.
Ce site est normalement accessible, sans aucune restriction, à tout utilisateur. Si toutefois, une interruption pour raison technique devait avoir lieu, Nicolas F. s’efforcera de communiquer aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site https://votrecarnetdevoyage.com/ est régulièrement mis à jour, grâce à la rédaction de nouveaux articles. De la même manière, les mentions légales peuvent évoluer et être modifiées. L’utilisateur devra donc consulter régulièrement les mentions légales afin de prendre connaissance des potentielles modifications.
L’utilisateur reconnait avoir pris connaissance de cette page et accepté l’ensemble de ces informations, que ce soit pour un usage personnel ou professionnel. Dans le cadre d’un usage à titre professionnel, l’utilisateur garantit détenir les pouvoirs nécessaires pour accepter ces conditions générales au sein de son organisation.
3. Services fournis
Le site https://votrecarnetdevoyage.com/ a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Nicolas F. s’efforce de fournir sur le site https://votrecarnetdevoyage.com/ des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques
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5. Responsabilité
L’éditeur du site met gratuitement à disposition un large contenu d’informations. Il fait en sorte d’apporter en permanence un maximum de crédibilité et de qualité à ces contenus.
Tous les informations fournies par le site https://votrecarnetdevoyage.com/ sont données à titre indicatif. Elles sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://votrecarnetdevoyage.com/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
L’utilisateur doit donc s’assurer en permanence de la pertinence de ces informations au regard de sa situation. L’utilisateur s’engage donc à utiliser ces informations sous son entière responsabilité et dégage l’éditeur de toute responsabilité à son égard. Par ailleurs, chaque partenariat est mentionné dans les articles concernés et cette transparence est également appliquée sur les réseaux sociaux.
6. Propriété intellectuelle et contrefaçons
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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Nicolas F..
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. Cela dit, conformément à l’artcile L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les courtes citations du contenu sont autorisées, sous réserve que soient indiquées clairement le nom de l’auteur et de la source, par un lien vers une des pages de ce site web.
7. Limitations de responsabilité
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